Description

Veille réglementaire QSE : identifier les sources, construire et tenir son référentiel de conformité

Savoir exactement quelles exigences s'appliquent à son site et prouver qu'on les vérifie régulièrement

  • 2 jours — 14 h
  • Présentiel ou à distance
  • Fondamental
  • Jusqu’à 6 participants

La veille réglementaire se réduit souvent à un abonnement que personne n'exploite. Les textes arrivent en masse, sans tri au regard des activités réelles du site, et le responsable QSE ne sait plus dire quelle exigence s'applique à quelle installation. Le jour de l'audit, l'absence de référentiel à jour et d'évaluation de conformité se remarque immédiatement.

Ces deux jours donnent une méthode complète : repérer les sources fiables, déterminer les exigences applicables à vos activités, construire un référentiel réellement exploitable, évaluer périodiquement la conformité et traiter les écarts. Le référentiel est amorcé en séance à partir du site de chaque participant.

Objectifs pédagogiques

  • Identifier les sources d'information réglementaire fiables et accessibles
  • Déterminer les exigences applicables aux activités et aux installations du site
  • Construire un référentiel d'exigences réellement exploitable par les opérationnels
  • Organiser l'évaluation périodique de la conformité
  • Traiter les écarts et suivre les plans d'action associés
  • Rendre compte de la veille à la direction et lors des audits

Les points forts

Le référentiel est amorcé en séance à partir des activités réelles de chaque participant
Les sources d'information sont comparées en direct sur les postes de travail
Une trame d'évaluation de conformité repart complétée sur un premier domaine

Programme

1Cadrer la veille

Savoir ce que l'on cherche

  • Domaines couverts par la veille qualité, santé-sécurité et environnement
  • Analyse des activités, des installations et des produits du site
  • Périmètre de la veille et limites assumées
  • Rôles respectifs du responsable QSE et des services techniques

2Sources et organisation de la collecte

Trouver l'information sans s'y noyer

  • Publications officielles et sources publiques d'information fédérales et locales
  • Apports et limites des bases de données réglementaires payantes
  • Associations professionnelles et réseaux d'échange entre pairs
  • Fréquence de collecte et traçabilité des consultations

3Construire le référentiel d'exigences

Passer du texte à l'exigence concrète

  • Extraction des exigences applicables à partir des textes et des permis
  • Reformulation en exigences vérifiables sur le terrain
  • Rattachement de chaque exigence à un processus et à un responsable
  • Choix du support et des champs de suivi
  • Mise à jour du référentiel à la parution d'un nouveau texte

4Évaluer la conformité et traiter les écarts

Prouver que la veille vit

  • Organisation de l'évaluation périodique de conformité
  • Preuves attendues pour chaque exigence
  • Qualification et hiérarchisation des écarts constatés
  • Plans d'action et suivi jusqu'à la levée de l'écart
  • Restitution à la direction et préparation de l'audit

Public concerné

Responsables et animateurs QSE · responsables environnement · préventeurs · responsables qualité et techniciens en charge de la conformité des installations.

Prérequis

Exercer une mission qualité, santé-sécurité ou environnement au sein d'un site ou d'une organisation.

Dates et lieux

36 dates programmées entre novembre 2026 et décembre 2027. Les places sont confirmées par ordre d’arrivée des demandes.

novembre 2026

décembre 2026

janvier 2027

février 2027

mars 2027

avril 2027

mai 2027

juin 2027

septembre 2027

octobre 2027

novembre 2027

décembre 2027

Aucune de ces dates ne vous convient ? Nous ouvrons des sessions supplémentaires sur demande, et chaque programme peut être organisé pour votre seule équipe.

Informations pratiques

Avant la formation
Questionnaire de positionnement en ligne. Vos objectifs de progrès sont transmis au formateur, qui adapte les cas pratiques à votre contexte.
Méthodes pédagogiques
Apports théoriques, ateliers et cas pratiques. Support de cours numérique et fiches méthodes fournis.
Évaluation
QCM et mises en situation. Évaluation des acquis en début et en fin de parcours, évaluation à chaud et à froid à 60 jours.
Après la formation
1 an d'accès à l'espace e-learning. Auto-évaluation des compétences acquises et point de suivi à 30 jours avec votre formateur.
Modalités d’inscription
Inscription en ligne ou sur devis.
Délai d’accès
11 jours ouvrés après confirmation de l'inscription.
Accessibilité
Nos formations sont accessibles aux personnes en situation de handicap. Contactez notre équipe accessibilité pour définir ensemble une solution adaptée : contact@mpf-academy.ae
Dates de démarrage
Entrées permanentes : en plus des sessions programmées, cette formation peut démarrer sur demande.